Mentions
légales
Site Internet
Air Solutions
CONDITIONS GÉNÉRALES D’ACCÈS ET D’UTILISATION
airsolutions-aero.com est la propriété d’Air Solutions.
L’utilisation de ce site est réservée à un usage strictement personnel de l’utilisateur. Toute reproduction ou représentation de ce site, en tout ou partie, à d’autres fins sur un quelconque support, est interdite sans l’autorisation expresse et préalable d’Air Solutions.
Les informations et données contenues dans ce site sont des informations et données à caractère général et n’ont pas de valeur contractuelle. Les liens hypertextes mis en œuvre au sein de ce site en direction d’autres sites et d’une manière générale vers toutes ressources existantes sur Internet ne sauraient engager la responsabilité d’Air Solutions.
INFORMATIQUE ET LIBERTÉS
Vous êtes informé(e) que les informations que vous communiquez notamment du fait des formulaires qui sont présents sur ce site permettent de répondre à vos demandes et sont uniquement destinées à Air Solutions, en tant que responsable du traitement, à des fins de gestion administrative et commerciale.
Vous disposez, conformément à la loi française n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer vos droits d’accès, de rectification, de modification et de suppression en nous contactant par courrier à l’adresse suivante :
Air Solutions
Aéroport d’Annecy – Hangar FL250
8 Route de cote Merle
74370 Epagny Metz-Tessy
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Air Solutions informe les utilisateurs de ce site que la plupart des informations et données qui y figurent sont protégées par les dispositions légales relatives aux droits de propriété intellectuelle. A ce titre Air Solutions informe notamment les utilisateurs que la marque Air Solutions est une marque déposée et que les photographies figurant sur ce site sont protégées par le droit d’auteur. Les informations et données ainsi protégées figurant sur ce site sont la propriété d’ Air Solutions ou de tiers ayant autorisé Air Solutions à les exploiter. Toute représentation, reproduction, utilisation, adaptation ou modification en tout ou partie ainsi que toute exploitation même partielle de ces informations et données est prohibée sans l’autorisation expresse et préalable d’Air Solutions.
Le non-respect de cette interdiction pourra engager la responsabilité civile et pénale de l’utilisateur de ce site notamment au titre des dispositions de l’article L335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle relatives à la contrefaçon punie de trois ans d’emprisonnement et de 300 000 euros d’amende.
LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
Vous utilisez le site airsolutions-aero.com sous votre seule et entière responsabilité. Air Solutions ne pourra pas être tenu pour responsable de tout dommage direct ou indirect tel que notamment préjudice matériel, pertes de données ou de programme, préjudice financier résultant de l’accès et de l’utilisation de ce site par l’utilisateur ou de sites qui lui sont liés.
CRÉDITS
Propulsé par KOMIX.fr
PHOTOS ©iStockPhoto
Crédits :sharply_done
Référence de la photo :136881796
Crédits :izusek
Référence de la photo :1210062250
Crédits :izusek
Référence de la photo :1210064139
Crédits :andresr
Référence de la photo :508171957
Crédits :Lisa-Blue
Référence de la photo :1152140136
Crédits :andresr
Référence de la photo :508907191
Crédits :subman
Référence de la photo :535468205
Crédits :courtneyk
Référence de la photo :473690352
Crédits :Paul Bradbury
Référence de la photo :102283872
Crédits :sharply_done
Référence de la photo :136918838
Crédits :shironosov
Référence de la photo :685863042